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Publications électroniques des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile

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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

Extrait du Relevé de décisions du Bureau Executif du 20 mars 2009

Type de publication : Bureau Executif

Date d'entrée en vigueur : 02/04/2009

Date de publication : 20/03/2009

 

Version imprimable
Extrait du Relevé de décisions du Bureau Executif du 20 mars 2009 [Télécharger]

Approbation relevé de décisions du BE du 19/02/2009, et Relevé des points du  Comité Opérationnel du 11/02/2009 et du 4/03/2009

 

Commission Sport en Entreprise :

Projet 2009-2012
Règlements des championnats de France Voile habitable entreprise et championnat de France voile légère entreprise

Validation de la liste des disciplines de la voile conformément à la modification de l’article 2 des statuts de la FFVoile

Procédure de publication des textes officiels de la FFVoile

Tarifs ORCc et ORCi

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