Publications électroniques des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile

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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

Extrait du Relevé de Décisions du Conseil d'Administration du 25 février 2009

Type de publication : Conseil d'Administration
Date d'entrée en vigueur : 02/04/2009
Date de publication : 25/02/2009

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Extrait du Relevé de Décisions du Conseil d'Administration du 25 février 2009	[Télécharger]

Approbation du PV du 28/11/2008
Approbation du relevé de décisions vote électronique du CA du 16/01/2009

ADMINISTRATION
Département Vie Fédérale
Ordre du jour et convocation de l'AG
Point sur les élections
Principe de Fusion des ligues Alpes Provence et Côte d’Azur et attribution à la ligue PACA des actifs des ligues Alpes Provence et Côte d’Azur
Reconnaissance d’une société en tant qu’Etablissement National de la FFVoile

Commission Formation

Actualisation des certifications fédérales : modifications et ajouts au règlement des diplômes, des qualifications et des formations de la FFVoile
Diplôme d’entraîneur
Aides individualisées 2008 délivrées aux Sportifs de Haut Niveau (SHN) : tableau complémentaire au tableau intermédiaire validé par le CA en juin 2008
Avis de la FFVoile relatif à l'agrément de l'ENVSN par l'administration des Affaires Maritimes comme centre de formation au brevet de « capitaine 200 »

PRATIQUES COMPETITIVES

Département Voile Légère

Définition des tranches d’âges pour les Championnats de France de Voile Minimes et Espoirs 2009
Règlement des Championnats de France de Voile « Classiques » Tour
Règlement du Championnat de France de Voile « Raids » Catamaran 2009
Règlement du Championnat de France de Voile RS:X 2009
Echéancier calendrier 2010

Département Habitable

Modification des titres de Champions de France de Voile Espoirs Habitables (Glisse et Solitaires/Equipages)
Epreuves Internationales

ENSEIGNEMENT ET LOISIR

Département Développement

Evolution des taux d’accident du travail pour la voile, le nautisme
Informations sur l’étude Horizon expert concernant le brevet passion voile

PRESIDENT ET DTN

Présentation des grandes lignes du projet de convention d’objectifs

Règlementation Spéciale Offshore

Réglementation spéciale offshore secourisme

COMMISSION MEDICALE

Validation de la nomination d’Antoine GRAU au sein de la commission
Modification du règlement médical (annexe 1 concernant les surclassements)

CCA

Approbation de l’actualisation des RIR en fonction des nouvelles RCV 2009- 2012
Arbitre Honoraire

Questions diverses

Projet de création de la commission calendrier Course au Large