Publications électroniques des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile

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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

Règlement Médical de la Fédération Française de Voile

Type de publication : Conseil d'Administration
Date d'entrée en vigueur : 09/09/2022
Date de publication : 08/09/2022
Mots clefs : règlement médical

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Règlement Médical de la Fédération Française de Voile	[Télécharger]

Règlement médical actualisé suite à la modification par le CA du 02/09/2022 de l’annexe 4 du règlement