Règlement Médical de la FFVoile


Retour à la liste des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile


Type de publication : Conseil d'Administration


Date d'entrée en vigueur : 14/06/2022


Date de publication : 13/06/2022

Mots clefs : Reglement  médical  2022 

Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.
Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

 

Version imprimable
Règlement Médical de la FFVoile Télécharger

REGLEMENT MEDICAL DE LA FFVOILE - Modifié par le Conseil d’Administration du 11 juin 2022

 

 

 

 

Logo FFVoile

Fédération Française de voile © 2024


Plan du site
Mentions légales & CGU
Support technique GoToAssist
Support technique TeamViewer

Nos partenaires