Publications électroniques des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile

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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

Modification du Règlement Diciplinaire de Lutte contre le Dopage

Type de publication : Assemblée Générale
Date d'entrée en vigueur : 28/03/2013
Date de publication : 27/03/2013

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Modification du Règlement Diciplinaire de Lutte contre le Dopage	[Télécharger]

L'Assemblé Générale de la FFVoile approuve la modification du Règlement Disciplinaire de Lutte contre le Dopage