Type de publication : Conseil d'Administration
Date d'entrée en vigueur : 22/10/2021
Date de publication : 21/10/2021
Mots clefs : informatique charte
Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.
Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.
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Charte Informatique de la FFVoile suite aux modifications apportées par le CA en date du 16 octobre 2021
