Publications électroniques des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile

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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

Rglement sportif de la FFVoile modifi par le CA du 17 novembre 2012

Type de publication : Conseil d'Administration

Date d'entrée en vigueur : 21/11/2012

Date de publication : 20/11/2012

Mots clefs : Vie Fdrale  Rglement  Sportif  Commission Mdicale  Rglement Mdical  Surclassements 

 

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Rglement sportif de la FFVoile modifi par le CA du 17 novembre 2012 [Télécharger]

Le Conseil dAdministration modifie lannexe 1 du Rglement sportif de la FFVoile Rglement mdical de la FFVoile - en supprimant toute rfrence aux surclassements