Type de publication : Conseil d'Administration
Date d'entrée en vigueur : 21/11/2012
Date de publication : 20/11/2012
Mots clefs : Voile Légère Habitable Règlement Championnat de France Promotion 2013
Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.
Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.
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Le Conseil d’Administration de la FFVoile entérine le règlement des Championnats de France Promotion
