Publications électroniques des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile

[Retour à la liste des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile]

Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

Dcision CND 20 dcembre 2011

Type de publication : Commission Nationale de Discipline

Date de publication : 29/05/2012

Mots clefs : CND  Commission Nationale de Discipline 

 

Version imprimable
Dcision CND 20 dcembre 2011 [Télécharger]

Dcision de la Commission Nationale de Discipline du 20 dcembre 2011