Règlement des Labels 2011 de la FFVoile


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Type de publication : Département Développement


Date d'entrée en vigueur : 24/01/2012


Date de publication : 23/01/2012

Mots clefs : Règlement des labels  clubs  EFV  Ecoles Francaises de Voile  Développement  Loisirs  Compétitions  Ecoles de Sport  Equipes de clubs  labels 

Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.
Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

 

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Par mandat du Conseil d'Administration, le Bureau Exécutif modifie le règlement des labels de la FFVoile

 

 

 

 

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