Type de publication : Département Habitable
Date d'entrée en vigueur : 03/12/2011
Date de publication : 02/12/2011
Mots clefs : Règlement Habitable Championnat de France des Clubs 2012
Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.
Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.
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La FFVoile entérine le règlement du Championnat de France des Clubs Habitables en 2012
