Publications électroniques des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile

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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

Rglement disciplinaire relatif la lutte contre le dopage

Type de publication : Rglementation

Date d'entrée en vigueur : 25/11/2011

Date de publication : 24/11/2011

Mots clefs : Commission Nationale de Discipline  Disciplinaire  Sanction  Dopage  Rglement  Rglementation 

 

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Rglement disciplinaire relatif la lutte contre le dopage [Télécharger]

La FFVoile entrine la nouvelle version du rglement disciplinaire de lutte contre le dopage.