Publications électroniques des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile

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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

Rglement Mdical - Vote lectronique Juillet 2011

Type de publication : Conseil d'Administration

Date d'entrée en vigueur : 21/07/2011

Date de publication : 20/07/2011

Mots clefs : Rglements Fdraux  Mdical  Surclassements  Commission Mdicale  Rglement Mdical 

 

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Le Conseil d'Administration de la FFVoile entrine la modification du rglement mdical de la FFVoile