Publications électroniques des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile

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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

Rglement du Championnat de France des Equipages

Type de publication : Conseil d'Administration

Date d'entrée en vigueur : 12/03/2009

Date de publication : 28/11/2008

Mots clefs : Habitable  Comptitions  Championnat de France  2009 

 

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Annexe 1 l'extrait du relev de dcisions du Conseil d'Administration du 28 novembre 2008