[Retour à la liste des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile]
Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.
Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.
Type de publication : Relevé de décision du Conseil d'Administration
Date de publication : 26/07/2010
Mots clefs : Vie Fédérale Budget Assemblée Générale Voile Légère Championnats de France Jeunes Développement Labels Formation Emploi Habitable CCA Arbitrage Règlementation
Version imprimable | |
![]() | [Télécharger] |
Relevé de décisions du Conseil d'Administration de la FFVoile en date des 11 et 12 juin 2010