Publications électroniques des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile

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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

Rglement Technique de la FFVoile

Type de publication : Bureau Executif

Date d'entrée en vigueur : 21/05/2010

Date de publication : 20/05/2010

Mots clefs : Rglement technique  Comptitions preuves  Voile Lgre  Habitable  Arbitrage  CCA  Calendrier  Organisateur 

 

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Suite dlgation du Conseil dadministration du 21 novembre 2009, le BE a adopt le 16 avril 2010 la nouvelle version du rglement technique de la FFVoile.