Type de publication : Bureau Executif
Date d'entrée en vigueur : 23/04/2010
Date de publication : 22/04/2010
Mots clefs : Arbitrage Commission Centrale d'Arbitrage CCA Règles d'introduction à la régate RIR Règles de Course
Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.
Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.
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Le Bureau Executif de la FFVoile valide le mode d’emploi des Règles d’Introduction à la Régate (RIR)