Type de publication : Assemblée Générale
Date d'entrée en vigueur : 03/04/2010
Date de publication : 02/04/2010
Mots clefs : Assemblée Générale AG 2009 Règlement Intérieur
Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.
Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.
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| Règlement Intérieur voté à l'Assemblée Générale du 27 mars 2010 | Télécharger |
L'Assemblée Générale de la FFVoile a modifié le Règlement Intérieur de la FFVoile.
