Type de publication : Assemblée Générale
Date d'entrée en vigueur : 03/07/2008
Date de publication : 15/03/2008
Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.
Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.
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| Règlement Intérieur de la FFVoile modifié lors de l’Assemblée Générale du 15 mars 2008 | Télécharger |
Le Règlement Intérieur de la FFVoile a été modifié lors de l’Assemblée Générale du 15 mars 2008
