Publications électroniques des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile

Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.
Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.


Retour à la liste des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile


Règlement de publicité de la FFVoile applicable en 2021

Type de publication : Conseil d'Administration

Date d'entrée en vigueur : 01/01/2021

Date de publication : 31/07/2020

Mots clefs : Reglement  publicité  2021 

 

Version imprimable
Règlement de publicité de la FFVoile applicable en 2021 Télécharger

Règlement de publicité de la FFVoile applicable en 2021 suite aux modifications apportées par le CA de la FFVoile.

Modifié par la V1.1, validée  par le CA du 03/10/2020 et publié électroniquement le 9 octobre 2020

 

 

 

 

Logo FFVoile

Fédération Française de voile © 2024


Plan du site
Mentions légales & CGU
Support technique GoToAssist
Support technique TeamViewer

Nos partenaires