Publications électroniques des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile

[Retour à la liste des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile]

Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

Le rglement Intrieur type des ligues 2019

Type de publication : Conseil d'Administration

Date d'entrée en vigueur : 04/10/2019

Date de publication : 03/10/2019

Mots clefs : Reglement intrieur  ligue  2019 

 

Version imprimable
Le rglement Intrieur type des ligues 2019 [Télécharger]

Aide la rdaction pour vos rglement de Ligue