Publications électroniques des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile

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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

Règlement Médical de la FFVoile modifié par le Conseil d'Administration du 13 juin 2008

Type de publication : Commission Médicale
Date d'entrée en vigueur : 30/06/2008
Date de publication : 13/06/2008

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Règlement Médical de la FFVoile modifié par le Conseil d'Administration du 13 juin 2008	[Télécharger]

Le règlement médical de la FFVoile a été modifié par le Conseil d'Administration de la FFVoile qui a entériné les annexes 2 et 3 définissant les règles de fonctionnement de la Commission et les conditions d’aptitudes physiques et médicales pour participer aux épreuves habitables solitaire et double devant respecter les RSO de type O, 1 et 2. Cette dernière annexe entrera en vigueur à la date du 1er janvier 2009.