Type de publication : Bureau Executif
Date d'entrée en vigueur : 07/02/2019
Date de publication : 06/02/2019
Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.
Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.
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Modalités techniques de déroulements des opérations de vote pour l’Assemblée Générale du 30 mars 2019 | Télécharger |
Attention, cette décision validant les modalités techniques de déroulements des opérations de vote pour l’Assemblée Générale du 30 mars 2019 est remplacée par la décision du BE du 22/02/2019 sur le même item (publication électronique du 06/03/2019)