Type de publication : Bureau Executif
Date d'entrée en vigueur : 05/11/2009
Date de publication : 04/11/2009
Mots clefs : Championnat de France Monotypes Habitables 2010
Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.
Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.
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Bureau Exécutif de la FFVoile entérine le règlement du Championnat de France Monotypes Habitables 2010.
Annexe 6 du Relevé de Décisions du Bureau Executif du 23 octobre 2010.
