Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Conseil d'Administration Extrait du Relev de Dcisions du Conseil d'Administration du 28 novembre 200812/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Extrait du Relev de Dcisions du Bureau Executif du 19 fvrier 200912/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Extrait du Relev de Dcisions du Bureau Executif des 15 et 16 janvier 200912/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Extrait du relev de dcisions du Bureau Executif du 27 novembre 200812/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Dpartement Dveloppement Rglement des Labels de la FFVoile modifi par le Conseil d'Administration du 13 juin 200826/06/2008Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision