Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

Rechercher une dcision
Par type de dcision
Par mot clef (titre et corps de dcision)

 

Votre recherche : CCA

 

Aller la page : 1 - [2] -

 

TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 17 novembre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du 16 novembre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du 18 octobre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du 25 mai 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du 17 avril 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du 23 mars 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du 17 fvrier 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcision du Bureau Excutif du 6 janvier 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcision du Bureau Excutif du 1er dcembre 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 19 novembre 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 3 novembre 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcision du Bureau Excutif du 17 juin 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcision du Bureau Excutif du 31 mai 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcision du Bureau Excutif du 24 fvrier 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 25 mars 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Dpartement Voile Lgre Modalits de slection pour la srie RS:X 8.516/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration de la FFVoile en date des 11 et 12 juin 2010 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Rglement Technique de la FFVoile21/05/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Champ dapplication des Rgles dIntroduction la Rgate (RIR)23/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Mode demploi des Rgles dIntroduction la Rgate (RIR)23/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Fiche de course type des Rgles dIntroduction la Rgate (RIR)23/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Avis de course type des Rgles dIntroduction la Rgate (RIR)23/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Ractualisation des Rgles dIntroduction la Rgate (RIR)23/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration de la FFVoile du 21 novembre 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Missions Mesureur de classe / Jaugeur d'preuve18/03/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de Dcision du Conseil d'Administration du 17 juin 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 16 juin 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement de publicit de la FFVoile26/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement de la Commission Centrale d'Arbitrage24/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Extrait du Relev de Dcisions du Conseil d'Administration du 25 fvrier 200902/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Extrait du Relev de Dcisions du Conseil d'Administration du 28 novembre 200812/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision