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Habitable

Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

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Type	Intitulé de la décision	Date d'entrée en vigueur
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 13 mai 2022
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 22 Avril 2022
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 23 mars 2022
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 19 février 2022
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 21 janvier 2022
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 20 novembre 2021
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 10 décembre 2021
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 06 décembre 2021
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 15 octobre 2021
Directeur Technique National	Délégation "King Of The Air" - Afrique du Sud 2021	05/11/2021
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 16 septembre 2021
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 19 juillet 2021
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 21 Juin 2021
Arbitrage	Directives 2021 - 2024 de la CCA applicables aux arbitres	25/06/2021
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 29 mai 2021
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 29 avril 2021
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 10 avril 2021
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 20 FEVRIER 2021
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 22 MARS 2021
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 16 janvier 2021
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 23 decembre 2020
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 19 decembre 2020
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 12 decembre 2020
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 6 novembre 2020
Bureau Executif	Modalité de Sélection au Championnat du Monde de Match - Racing Jeunes 2021	09/01/2021
Conseil d'Administration	Election des membres du BE et organisation de l’AG élective du 27/03/2021 de manière dématérialisée	06/01/2021
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 10 Octobre 2020
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 12 septembre 2020
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 26/08/2020
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 11/07/2020
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 26/06/2020
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 17/04/2020
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 28/05/2020
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 16/05/2020
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 30/04/2020
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 09/11/2019
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 27/03/2020
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 14/02/2020
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 17/01/2020
Bureau Executif	Règlement du Championnat de France Elite de Course au Large 2020	03/03/2020
Directeur Technique National	Délégation Championnat du Monde esailing - Bermudes	30/10/2019
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Choix des Assureurs et tarifs des Licences 2020
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du Vote électronique du BE
Bureau Executif	Modalités techniques de déroulements des opérations de vote pour l’Assemblée Générale du 30 mars 2019	06/03/2019
Bureau Executif	Modalités techniques de déroulements des opérations de vote pour l’Assemblée Générale du 30 mars 2019	07/02/2019
Bureau Executif	Formats des courses des finales des championnats de France Minimes, Espoirs Glisse et solitaire équipage	15/12/2018
Conseil d'Administration	Règlement des Championnats de Voile Jeune à partir de 2019	26/09/2018
Conseil d'Administration	Election de Monsieur Régis BERENGUIER au sein du Bureau Exécutif de la FFVoile	07/03/2018
Directeur Technique National	Liste des pré-sélectionnés à l'épreuve de sélection en Nacra 15 à Quiberon, pour le Youth World Sailing	20/07/2017
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du Bureau Executif du 9 juin 2017