Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Commission Nationale de Discipline Charte d'Ethique et de Dontologie FFVoile16/03/2022Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Charte Informatique de la FFVoile suite aux modifications apportes par le CA en date du 16 octobre 202122/10/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Charte du Jury dAppel en date du 04 Dcembre 202025/12/2020Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration La FFVoile entrine sa Charte dEthique et de Dontologie05/12/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Charte du Jury dAppel29/06/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif : 5 fvrier 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau excutif du 12 mars 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 17 novembre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du 18 octobre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions 11 septembre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du 13 juin 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du 25 mai 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du 17 avril 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcision du Bureau Excutif du 6 janvier 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcision du Bureau Excutif du 24 fvrier 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 25 mars 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Champ dapplication de la Rglementation des conditions dintervention des entraneurs sur les comptitions FFVoile, et de son annexe Rglementation des conditions dintervention des bateaux entraneurs sur les comptitions de grades 3 et suprieurs de la FFVoile23/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Abrogation et remplacement de la charte des entraineurs par le texte Rglementation des conditions dintervention des entraneurs sur les comptitions de la FFVoile 23/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de Dcision du Conseil d'Administration du 17 juin 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision