Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Prsident / DTN Composition du Jury dAppel de la FFVoile17/05/2022Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Consultation Consultation Boutique B2B FFVoile 202109/07/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Consultation Consultation visibilit FFVoile 202112/02/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcision du Vote lectronique du BE Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Prsident / DTN Composition du Jury dAppel de la FFVoile30/05/2019Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Prsident / DTN Composition du Jury d'Appel de la FFVoile01/06/2018Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Composition du Jury d'Appel de la FFVoile30/05/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 25 fvrier 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Appel doffre pour les Championnats de France Minimes et Espoirs partir de 201716/03/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 13 janvier 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 9 septembre 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 26 juin 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau excutif du 16 avril 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau excutif du 12 mars 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Dpartement Voile Lgre Appel doffres pour lorganisation de plusieurs Championnats de France Jeune pour les ditions 2015 et 201623/04/2014Voir le détail de la décision 
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de Dcisions du Bureau Excutif du 17 janvier 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 29 mai 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil Fdral d'Appel Dcision du Conseil Fdral d'Appel du 18 octobre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du 13 juin 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 19 novembre 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcision du Bureau Excutif du 13 mai 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 25 mars 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision