Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

Rechercher une dcision
Par type de dcision
Par mot clef (titre et corps de dcision)

 

Votre recherche : Cotisations

 

Aller la page : 1 -

 

TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 11 mars 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif : 17 novembre 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Prix des cotisations 201404/04/2013Voir le détail de la décision 
Assemble Gnrale Prix des cotisations 201109/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision