Fédération Française de Voile : Règlementation

Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

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Type	Intitulé de la décision	Date d'entrée en vigueur
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du Bureau Executif du 9 juin 2017
Conseil d'Administration	Composition des commissions relevant de la compétence du Conseil d’Administration	30/06/2017
Relevé de décision du Conseil d'Administration	Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 22 avril 2017
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du Bureau Executif du 22 avril 2017
Conseil d'Administration	Désignation des Présidents et membres des commissions statutaires et règlementaires 2017-2020	26/04/2017
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du Bureau Executif : 5 février 2015
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du Bureau Executif du 4 septembre 2013
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du Bureau Executif du 22 février 2013
Conseil d'Administration	Composition des commissions relevant du Conseil d'Administration	08/03/2013
Bureau Executif	Annexe 2 de l'extrait du relevé de décisions du Bureau Executif des 29 et 30 avril 2009	13/05/2009
Bureau Executif	Annexe 1 de l'extrait du relevé de décisions du Bureau Exécutif des 29 et 30 avril 2009	13/05/2009