Type de publication : Conseil d'Administration
Date d'entrée en vigueur : 14/12/2016
Date de publication : 13/12/2016
Mots clefs : Arbitrage CCA Règles de course Prescriptions
Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.
Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.
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Le Conseil d’Administration entérine les prescriptions de la FFVoile aux Règles de Course à la Voile 2017-2020.
