Menu

Publications électroniques des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile

[Retour à la liste des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile]

Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

Rglement de publicit de la FFVoile applicable en 2021

Type de publication : Conseil d'Administration

Date d'entrée en vigueur : 01/01/2021

Date de publication : 31/07/2020

Mots clefs : Reglement  publicit  2021 

 

Version imprimable
Rglement de publicit de la FFVoile applicable en 2021 [Télécharger]

Rglement de publicit de la FFVoile applicable en 2021 suite aux modifications apportes par le CA de la FFVoile.

Modifi par la V1.1, valide  par le CA du 03/10/2020 et publi lectroniquement le 9 octobre 2020