Publications électroniques des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile
Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.
Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.
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Le règlement Intérieur de la FFVoile votés par l’AG FFVoile du 27 juin 2020
Type de publication : Assemblée Générale
Date d'entrée en vigueur : 03/07/2020
Date de publication : 02/07/2020
Mots clefs : Reglement intérieur 2020
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Le règlement Intérieur de la FFVoile votés par l’AG FFVoile du 27 juin 2020