Type de publication : Conseil d'Administration
Date d'entrée en vigueur : 04/10/2019
Date de publication : 03/10/2019
Mots clefs : Reglement intérieur ligue 2019
Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.
Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.
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