Publications électroniques des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile

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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

Modalits techniques de droulements des oprations de vote pour lAssemble Gnrale du 30 mars 2019

Type de publication : Bureau Executif

Date d'entrée en vigueur : 06/03/2019

Date de publication : 05/03/2019

Mots clefs : vote  Assemble Gnrale  AG 

 

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Modalits techniques de droulements des oprations de vote pour lAssemble Gnrale du 30 mars 2019 [Télécharger]

La dcision du BE du 22/02/2019 validant les modalits techniques de droulements des oprations de vote pour lAssemble Gnrale du 30 mars 2019 (publication lectronique jointe) modifie/remplace la dcision du BE du 26/01/2019 sur le mme item (publication lectronique du 06/02/2019).